Qu’est-ce que la PI?
Vous avez des questions sur la propriété intellectuelle (PI) et vous ne savez pas avec certitude par où commencer? Vous êtes au bon endroit. Propriété intellectuelle Ontario (PIO) est ici pour vous aider à développer et à protéger vos innovations fabriquées en Ontario à l’aide de services et de mécanismes d’aide en PI fiables.
La PI est partout, du logo sur votre tasse de café aux œuvres d’art sur les murs. Chaque jour, vous avez entre vos mains une PI susceptible d’être protégée par des droits sur la PI.
Il est essentiel de comprendre les droits sur la PI et les droits connexes pour protéger vos innovations et tirer au maximum parti de leur potentiel. Mais, la PI, c’est quoi exactement?
En voici les détails.
La propriété intellectuelle est une création de l’esprit. Contrairement à une propriété physique, comme votre maison ou votre véhicule, la PI est intangible et nécessite ses propres mécanismes de protections juridique. La PI est aussi ce qu’on appelle un « droit exclusif » : en devenant propriétaire de votre PI, vous pouvez contrôler ce que vous voulez en faire.
Vous pouvez utiliser vos droits de PI pour empêcher d’autres personnes d’utiliser, de produire ou de vendre votre PI. Les brevets, les marques de commerce, les droits d’auteur, les concepts industriels et les secrets commerciaux sont les types de droits de PI les plus courants. Si vous en tirez parti stratégiquement, ils vous permettent de contrôler votre PI, d’en être le propriétaire et d’en tirer parti.
La création et la mise en œuvre d’une stratégie pour la PI qui est reliée à votre stratégie commerciale et soutient celle-ci peut aider votre entreprise de bien des façons. Une telle stratégie peut vous aider à être proactif concernant la protection de votre PI, à avoir toujours une longueur d’avance sur les tendances du marché et sur vos concurrents et à ouvrir la voie à de nouveaux revenus et à de nouvelles occasions de partenariat afin de susciter de nouveaux marchés.
Sans protection pour votre PI, votre innovation pourrait être facilement être copiée et exploitée par d’autres. En protégeant vos droits de PI, vous pouvez innover en toute confiance afin de commercialiser votre innovation et de la partager avec le monde.
Voici à quoi ressemble la PI dans une entreprise
Les droits de PI sont, par nature, exclusifs, juridictionnels et limités dans le temps. Comme vous le verrez ci-dessous, ils s’appliquent à de nombreux types d’actifs commerciaux différents. Une stratégie de PI pertinente superposera différents types de droits de PI afin d’exercer une protection maximale sur un seul produit.
Brevets
Inventions
Produit
Machine
Processus
Composition
Droit d’auteur
Site Web
Copie marketing
Dessins
Rapports
Guides / manuels
Logiciel
Marques de commerce
Nom de l’entreprise
Nom du produit
Logo
Slogan
Refrain
Nom du domaine
Concepts industriels
Apparence du produit
Forme
Modèle
Configuration
Ornement
Secrets commerciaux
Données
Formules
Listes des clients
Listes des fournisseurs
Méthodes
Savoir-faire
Faites ce qu’il faut pour protéger votre PI
Élaborez une stratégie de PI. Un investissement dans la propriété intellectuelle ne se limite pas à la protection, mais il sert aussi à créer un cadre de travail visant à orienter les futures décisions de votre entreprise concernant la PI.
Une stratégie pour la PI bien élaborée peut :
mettre en lumière votre avantage concurrentiel
faire croître votre entreprise
attirer des investisseurs
générer des revenus
renforcer la réputation de votre marque
L’élaboration d’une stratégie de PI dès le départ ne doit pas être obligatoirement dispendieuse; en fait, cette façon de faire peut susciter une importante valeur pour votre entreprise. En investissant du temps dès le départ pour aligner votre stratégie sur vos objectifs commerciaux, vous pouvez cibler vos investissements en PI sur les domaines les plus importants.
Le diagramme ci-dessous sert à aider les jeunes pousses à protéger ce qui les démarque. En ciblant l’intersection de la différentiation, des besoins du marché et des zones inexplorées de la PI, il est possible de protéger votre PI pour produire des retombées maximales tout en sécurisant ce qui rend votre innovation unique.
PIO peut vous aider à développer une stratégie pour la PI en vous faisant prendre les mesures appropriées, notamment :
Déterminer vos actifs de PI existants : Qu’est-ce que votre entreprise a produit? Qui l’a créé? À quoi sert-il? En êtes-vous propriétaire?
Évaluer vos droits de PI potentiels : Ce n’est pas juste parce que vous pouvez protéger quelque chose que vous devez le faire. Est-ce que cette création ou innovation est alignée sur votre stratégie commerciale et est-ce qu’elle appuie cette dernière?
Connaître vos droits juridiques : Vous êtes-vous familiarisé avec les processus et les critères requis pour obtenir des droits de PI?
Consulter des professionnels : Les professionnels en PI sont essentiels pour naviguer les complexités du droit sur la Pi. Avez-vous sollicité les services d’un avocat, d’un agent et/ou d’un consultant en PI?
Mettre en œuvre des stratégies de gestion de la PI : Avez-vous développé un plan pour protéger, exécuter et faire fructifier efficacement vos actifs en PI?
Se tenir au courant : Comment vous tenez-vous au courant des tendances émergentes et de l’activité de vos concurrents sur vos marchés?
Obtenir de l’aide : Posez votre candidature pour bénéficier des services et des mécanismes d’aide en PI de PIO.
Vous voulez en savoir plus? Consultez la section intitulée Pourquoi la PI est importante.